Conseil Municipal du 30 mars 2021




DELIBERATIONS

14 - Seniors et relations intergénérationnelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-137Convention d'objectifs entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et l'Association "La Joie de Vivre" pour la période 2021-2023 - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-123Transfert de propriété, à titre gratuit et au profit du Département, de la parcelle AV 791, terrain d'assiette du collège Pierre Weczerka - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021
Ville-2021-124Cession d'une emprise de 27.45 m², désaffectée et déclassée, avenue Foch à Linkcity IDF pour la construction d'une résidence seniors - Délibération - Annexe02/04/2021
Ville-2021-125Acquisition auprès de la SCIC HLM MC Habitat de la parcelle AC 921, parking et portion de trottoir au droit de la résidence Gay Lussac, à l'euro symbolique - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021
Ville-2021-126Acquisition amiable de la parcelle CB 190 située dans la ZAD du Mont Guichet - Délibération - Annexe02/04/2021

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-121Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 9 février 2021 - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-140Instauration du forfait mobilités durables pour le personnel municipal - Délibération - Annexe02/04/2021
Ville-2021-141Conditions d'emploi du personnel vacataire - Délibération - Annexe02/04/2021
Ville-2021-142Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction au sein des services municipaux - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021
Ville-2021-143Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-138Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour l'année scolaire 2019-2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/04/2021
Ville-2021-139Convention avec le Ministère de l'Economie, des finances et de la relance pour l'accueil de ses agents au self municipal - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-133Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Chelles et l'Association du Théâtre de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021
Ville-2021-134Convention pour le soutien aux coopérations artistiques du RIF, Réseau des Musiques Actuelles en Île-de-France, relatif à l'accompagnement du projet de spectacle du Groupe Cheshire par les Cuizines - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-127Vote des taux pour l'année 2021 - Délibération - Annexe02/04/2021
Ville-2021-128Transfert des garanties d'emprunts de l'OPH MC Habitat à la SCIC HLM MC Habitat - Délibération - Annexe02/04/2021
Ville-2021-129Covid19 - Protocole transactionnel en application du contrat de Délégation de Service Public de restauration scolaire - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021

33 - Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-122Adhésion au Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la Commune des Loges-en-Josas au titre des compétences d'autorité organisatrice des services publics de distribution de gaz et de l'électricité - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021

38 - Vie associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-132Subventions versées aux associations et organismes pour 2021 - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-130Développement de l'activité de Chelles Médical : cession de la parcelle AP 194 et d'une emprise de la parcelle AP 195 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/04/2021
Ville-2021-131Acquisition du bail commercial pour le local de l'ex boucherie située au 4 avenue de la Résistance à Chelles - Délibération - Annexe02/04/2021

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-144Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/04/2021
Ville-2021-145Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021

5 - Activités périscolaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-135Conventions de la Caisse d'allocations familiales portant sur le financement des accueils de loisirs (prestation de services) sur les temps périscolaires et extrascolaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/04/2021
Ville-2021-136Renouvellement du label "Ville Amie des Enfants" de l'Unicef pour la période 2020-2026 - Délibération - Annexe - Annexe02/04/2021